À propos de la Base de données sur
les subventions en environnement au Canada
La Base de données sur les subventions
en environnement au Canada du RCSE est un outil en ligne qui renferme des
renseignements sur les subventions accordées dans le domaine de l'environnement
au Canada.
La base de données vise à aider tant les subventionneurs que les
demandeurs d'aide. Dans le cas des subventionneurs, elle constitue une ressource
pratique : elle contient des renseignements destinés à orienter
leurs activités courantes et la prise de décisions stratégiques
sur le financement, permet de cibler d'autres subventionneurs pouvant être
des sources d'information ou des partenaires potentiels concernant des enjeux
particuliers, et élargit leur réseau de subventionneurs et de
bénéficiaires éventuels. Pour les demandeurs d'aide, la
base de données aide à déterminer des sources potentielles de
financement en environnement au Canada.
La plus récente version de la base de données (octobre 2003)
fournit des renseignements sur plus de 4000 subventions versées en
appui à lenvironnement au Canada en 2001 et en 2002. Elle englobe
les activités de 90 subventionneurs représentant divers types
de bailleurs de fonds, notamment des fondations familiales, des fondations
communautaires, des fondations ou des programmes de subventionnement gouvernementaux,
et des fondations ou des programmes de subventionnement dentreprise.
Il est important de noter que les renseignements contenus dans la base
de données sont une interprétation des activités passées
des subventionneurs participants. Ils peuvent ne pas refléter les
intérêts ou les programmes actuels de ces derniers.
Comment les données ont-elles été compilées?
Explication des termes
CONSULTER LA BASE DE DONNÉES
Comment les données ont-elles été compilées?
Les renseignements sur les subventions contenus dans
la base de données proviennent de plusieurs sources : rapports annuels,
sites Web des subventionneurs, autres bases de données ou répertoires et
subventionneurs eux-mêmes.
Ces renseignements ont été analysés à l'aide d'un cadre standard établi
par le RCSE selon l'enjeu environnemental, les mots-clés et l'activité financée
(voir la section « Explication des termes ») afin d'assurer l'uniformité
des données et de permettre des recherches et des analyses sectorielles
fructueuses.
Veuillez prendre note que, puisque les subventions ont été analysées à l'aide
du cadre standard de la base de données pour les enjeux et les activités,
la caractérisation d'une certaine subvention peut être légèrement différente
de la description donnée par le subventionneur. Cependant, lors de la classification
des subventions, le RCSE s'est basé sur les formulations et les mots utilisés
dans les descriptions du subventionneur. Lorsque nous étions incertains
de la bonne interprétation, nous avons demandé au subventionneur de confirmer
la classification exacte.
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Explication des termes
Voici une description des termes utilisés dans
la base de données :
Activité financée : Les activités sont classées
selon un cadre de 11 catégories : acquisition de terres; action sociale;
activité directe (p. ex., des activités « pratiques »
telles que la plantation d'arbres, la construction de sentiers d'interprétation
de la nature, etc.); communications et production de documents; développement
communautaire; éducation et sensibilisation du public; élaboration
et analyse des politiques publiques; litige et travaux juridiques; recherche
(scientifique et environnementale); renforcement des capacités (c.-à-d.
celles du bénéficiaire); et autre. On définit une subvention
suivant l'activité qui reflète le mieux la nature de l'activité
principale soutenue précisément par la subvention.
Année financière : Les années financières
utilisées dans la base de données se réfèrent aux
années civiles pendant lesquelles les années financières
des subventionneurs se terminent. Par exemple, l'année « 2001
» comprend les données correspondant aux années financières
2001 et 2000-2001.
Bénéficiaire : Les bénéficiaires peuvent
être des organismes environnementaux, d'autres types d'organismes
ou des individus. Par organismes « environnementaux », on entend,
au sens large, tout organisme dont le principal secteur d'intervention est
l'environnement. Certaines subventions ont plus d'un bénéficiaire.
Dans les cas où un organisme a servi de parrain à un autre
organisme en ce qui a trait à une subvention, les deux organismes
figurent dans la base de données à titre de bénéficiaires.
Les bureaux provinciaux ou locaux des organismes reÁoivent généralement
leurs subventions directement des subventionneurs; par conséquent,
ils apparaissent en tant que bénéficiaires distincts.
Coordonnées du bénéficiaire : Pour chaque bénéficiaire,
on a indiqué les renseignements suivants (lorsqu'ils étaient
disponibles) : nom, autre nom/acronyme, ville, province et site Web.
Coordonnées du subventionneur : (1) Les options de recherche
de base permettent d'accéder à des listes de subventionneurs
qui offrent un lien direct vers le site Web de chaque subventionneur, lequel
comporte les coordonnées complètes du subventionneur de même
que des détails sur ses programmes de subventionnement. Dans le cas
des subventionneurs qui n'ont pas de site Web, au lieu d'un lien, on fournit
leurs coordonnées. (2) Gr'ce aux options de recherche avancée,
les membres du RCSE peuvent accéder à des listes des subventionneurs.
Pour chaque subventionneur, on indique les coordonnées d'un employé
dont les responsabilités sont liées au subventionnement en environnement.
Enjeu environnemental :Les enjeux environnementaux sont classés
selon un cadre de 14 vastes catégories : activités minières;
agriculture; biodiversité et faune; climat et atmosphère; communautés
durables; déchets solides; eau - eau douce terrestre; écosystèmes
terrestres et sols; finances et échanges internationaux; océans
et zones côtières; production et utilisation de l'énergie;
substances toxiques; transport; et environnement en général
et durabilité. Le Guide
des enjeux environnementaux : mots-clés renferme la liste des
thèmes et des enjeux secondaires propres à chacune des 14
grandes catégories. Les subventions sont définies selon leur
appartenance à l'une ou plusieurs de ces 14 catégories (suivant
l'information disponible). Lorsqu'une subvention se rapporte à plus
de trois enjeux, on la classe habituellement dans la catégorie «
environnement en général ».
Lieu de l'activité : Indique où s'est tenue l'activité
appuyée par la subvention. Il s'agit également d'un indicateur
de la portée géographique de l'activité financée.
(Remarque : le lieu de l'activité diffère parfois du lieu où
se trouve le bénéficiaire.) Les possibilités de lieux
sont les suivantes : (1) « Nom de la province ou du territoire »,
dans le cas des activités se déroulant surtout dans une seule
province ou un seul territoire; (2) « Canada », dans le cas des
activités ayant une portée nationale ou auxquelles participe
plus d'une province ou d'un territoire; (3) « International »,
dans le cas des activités se déroulant à l'extérieur
du Canada, en totalité ou en partie (p. ex., projets transfrontières
auxquels participent le Canada et les états-Unis).
Mots-clés : Une vaste gamme de mots-clés sont employés
pour offrir davantage de précision au sujet de chaque subvention.
Les mots-clés peuvent constituer les enjeux secondaires d'une des
14 catégories d'enjeux environnementaux, ou encore il peut s'agir
de codes généraux recoupant tous les enjeux. Le mot « recyclage
» est un exemple de mot-clé représentant un enjeu secondaire;
il entre dans la catégorie « déchets solides ». De
son côté, l'expression « enfants et jeunes » est un mot-clé
général, car il s'applique à toutes les subventions qui
visent ou qui touchent cette clientèle cible, peu importe l'enjeu.
Le Guide des enjeux
environnementaux : mots-clés offre une liste des mots-clés
habituels qui sont utilisés dans la base de données. Dans l'esprit
de refléter le mieux possible la nature exacte de chaque subvention,
on a ajouté à la liste (lorsque cela semblait pertinent) un
éventail de mots et d'expressions « personnalisés »
employés par les subventionneurs eux-mêmes pour décrire
une subvention en particulier.
Nom du bénéficiaire : Il arrive souvent que, d'une liste
de subventions à une autre, le nom d'un bénéficiaire
diffère quelque peu. Cela peut être dû à l'utilisation
de la dénomination sociale par rapport au nom commun, ou du nom anglais
par rapport au nom franÁais; à l'utilisation d'un acronyme; à
un changement de nom; ou à l'utilisation de versions différentes
du nom par le bénéficiaire ou les subventionneurs. Dans la base
de données, on a essayé d'utiliser le nom figurant le plus souvent
dans les listes de subventions. Toutefois, toutes les recherches s'effectuant
par l'entremise des noms des bénéficiaires incluront aussi les
acronymes ou toute autre version des noms.
Nom et description du projet : Il s'agit d'un résumé
de la subvention se fondant sur la description qu'en a fait le subventionneur
dans sa liste de subventions. Ce résumé peut inclure des éléments
comme le but, l'activité, le public visé et/ou la portée
de la subvention. La longueur peut varier, allant d'un court titre à
une longue description. Lorsque les descriptions fournies étaient
trop longues pour entrer dans l'espace disponible, on en a fait une version
abrégée, en tentant de retenir les éléments essentiels.
Il arrive qu'un même projet soit désigné sous des noms
différents par des subventionneurs différents.
Situation géographique du bénéficiaire : Indique
la province ou le territoire canadien où se trouve le bénéficiaire.
(Remarque : seuls les bénéficiaires se trouvant au Canada figurent
dans cette version de la base de données.)
Situation géographique du subventionneur : Indique la province
ou le territoire canadien où se trouve le subventionneur, ou encore
le pays pour ce qui est des subventionneurs de l'extérieur du Canada.
Subventionneur :De nombreux types de subventionneurs figurent dans
la base de données, notamment des fondations (communautaires, familiales,
publiques d'entreprise ou autres), et des programmes ou des fonds privés
et publics. Les subventionneurs figurant dans la base de données
sont des organisations dont le subventionnement est lobjectif principal
et dont les programmes ou activités de subventionnement sadressent
entre autres aux organismes non gouvernementaux écologistes [ONGE]
(les programmes auxquels les ONGE ne sont pas admissibles ne sont pas inclus
dans la base de données.)
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Consulter la base de données
La base de données comporte deux niveaux de recherche
:
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